Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYROU
scv cellier des demoiselles, SCV

Numéro de dépôt :
3952169
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/10/2022
PAYROU de scv cellier des demoiselles

Présentation de la marque PAYROU

Déposée le 9 octobre 2012 par scv cellier des demoiselles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PAYROU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est scv cellier des demoiselles, SCV domicilié(e) 1 5 rue cave - 11220 - ST LAURENT CABRERISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scv cellier des demoiselles, M. ANAEL PAYROU domicilié(e) 1 5 rue cave - 11220 - ST LAURENT CABRERISSE - France.

La marque PAYROU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYROU est expirée depuis le 9 octobre 2022.

scv cellier des demoiselles a également déposé les autres marques suivantes : Vignerons Coopérateurs , MESSALINE


scv cellier des demoiselles, SCV - 1 5 rue cave - 11220 - ST LAURENT CABRERISSE - France


scv cellier des demoiselles, M. ANAEL PAYROU - 1 5 rue cave - 11220 - ST LAURENT CABRERISSE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.